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Mise à jour : mars 2026

1. Éditeur du site

Neerbee
Forme juridique : SAS ESS — Société par actions simplifiée de l'économie sociale et solidaire (Loi 2014-856)
Capital social : 5 550 €
Siège social : Le Port-Marly (78560), France
SIREN : 987 978 376
RCS : RCS Versailles 987 978 376
N° TVA intracommunautaire : Non assujetti (Art. 293 B du CGI)
Directeur de la publication : Foued MAMLOUK, Président
Contact : contact@neerbee.com

2. Hébergement

Backend / Base de données
Supabase, Inc.
970 Toa Payoh North, #07-04, Singapore 318992
Infrastructure hébergée sur Scaleway (Iliad Group) — Datacenter Paris, France
Données stockées exclusivement sur le territoire européen (clauses contractuelles types UE).

Site web statique
IONOS SE (1&1)
Elgendorfer Str. 57, 56410 Montabaur, Allemagne
Serveur VPS situé en France

Analytics
Matomo — auto-hébergé sur VPS IONOS (France)
Aucun transfert de données hors UE.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, icônes, code) est la propriété exclusive de Neerbee ou de ses partenaires, protégés par le droit de la propriété intellectuelle français et international.

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Contact DPO / données : privacy@neerbee.com

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7. Droit applicable

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8. Transparence — Digital Services Act (DSA)

Neerbee est soumis au Règlement européen sur les services numériques (DSA — UE 2022/2065) en tant que fournisseur de services intermédiaires.

Point de contact DSA : dsa@neerbee.com
Langue de communication : français, anglais.

Signalement de contenus illicites : Tout utilisateur peut signaler un contenu via le bouton « Signaler » présent sur chaque vibee et commentaire. Voir notre politique de modération.

Rapport de transparence : Un rapport annuel sur les activités de modération sera publié conformément à l'Art. 15 du DSA. Le premier rapport sera disponible après la première année d'exploitation.

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